Le recours à un travailleur temporaire est une solution souvent adoptée par les entreprises pour faire face à des besoins ponctuels en main-d'œuvre. Le contrat de travail temporaire permet à l'entreprise utilisatrice de disposer de travailleurs pour une durée limitée, qui sont fournis par une agence d'intérim. Le contrat de travail temporaire peut être conclu pour différentes raisons. Voici une liste des motifs de recours possibles :
Le remplacement d'un salarié absent :
En cas de congé maladie, de congé maternité, de congé parental ou de tout autre motif d'absence, l'entreprise utilisatrice peut recourir à un travailleur temporaire pour remplacer le salarié absent. Cependant, il est interdit de remplacer un salarié en grève.
L'accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise :
Lorsque l'entreprise connait temporairement un accroissement de ses activités, elle peut recourir à des travailleurs temporaires. Toutefois, un contrat de travail temporaire ne peut en principe être conclu pour ce motif dans un établissement ayant procédé à un licenciement économique pendant un délai de 6 mois pour les postes concernés par ce licenciement.
L'attente de la prise de fonction d'un nouveau salarié :
Lorsqu'un salarié a quitté définitivement l'entreprise ou a été muté définitivement à l'intérieur de celle-ci, l'entreprise peut faire appel à un travailleur temporaire en attendant l'arrivée du remplaçant embauché en CDI.
L'attente de la suppression définitive du poste du salarié ayant quitté définitivement l'entreprise :
En attendant la suppression du poste occupé précédemment par un salarié qui a définitivement quitté l'entreprise, l'entreprise peut recourir à un travailleur temporaire.
Les remplacements
Le remplacement d'un salarié passé provisoirement à temps partiel :
Lorsque le salarié a fait l'objet d'un avenant au contrat de travail ou d'un échange écrit avec l'employeur pour passer provisoirement à temps partiel pour un congé parental d'éducation, pour une création ou une reprise d'entreprise, etc.
Le remplacement d'un chef d'entreprise artisanale, industrielle ou commerciale, d'une personne exerçant une profession libérale, de son conjoint participant effectivement à l'activité de l'entreprise à titre professionnel et habituel ou d'un associé non salarié d'une société civile professionnelle, d'une société civile de moyens, d'une société d'exercice libéral ou de toute autre personne morale exerçant une profession libérale.
Le remplacement temporaire d'un chef d'exploitation agricole, d'un aide familial, d'un associé d'exploitation ou de leur conjoint dès lors qu'il participe effectivement à l'activité de l'entreprise ou de l'exploitation agricole.
Les emplois à caractère saisonnier :
Les emplois saisonniers sont ceux dont les tâches sont appelées à se répéter chaque année selon une périodicité à peu près fixe, en fonction du rythme des saisons ou des modes de vie collectifs. Les emplois saisonnier.
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